Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Affineur
ESCOUBEYROU Michael, Serge, Christian

Numéro de dépôt :
3208634
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
10/02/2013
L\'Affineur de ESCOUBEYROU Michael

Présentation de la marque L'Affineur

Déposée le 10 février 2003 par ESCOUBEYROU Michael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « L'Affineur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est ESCOUBEYROU Michael, Serge, Christian domicilié(e) Freyssignac,24800 SARRAZAC - 24800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCOUBEYROU Michael domicilié(e) Freyssignac,24800 SARRAZAC - 24800 - France.

La marque L'Affineur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Affineur est expirée depuis le 10 février 2013.

ESCOUBEYROU Michael a également déposé les autres marques suivantes : Le Petit Fromager , L'authentique , Le Petit Affineur , Escoubeyrou , Les authentiques d'Escoubeyrou , LA FROMAGERIE FROMAGES FERMIERS , L'authentiques , LA FROMAGERIE


ESCOUBEYROU Michael, Serge, Christian - Freyssignac,24800 SARRAZAC - 24800 - France


ESCOUBEYROU Michael - Freyssignac,24800 SARRAZAC - 24800 - France


Inscription le 26 novembre 2003 - Rejet partiel n°382337 - Publication au BOPI 2003-11-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures, compotes, œufs, laits ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à râfraichir. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.